TF1, TMC, LCI et TFX pourraient à leur tour disparaître de Molotov, condamné pour contrefaçon

[PAPIER MIS A JOUR À 18H55 AVEC LA CONFIRMATION PAR MOLOTOV DE DISCUSSIONS AVEC TF1]

Après le groupe M6, c’est au tour de TF1 de faire condamner Molotov pour contrefaçon. Le groupe télévisuel, propriété du groupe Bouygues, a obtenu l’interdiction pour Molotov de diffuser ses chaînes gratuites ainsi que 8,5 millions d’euros de dommages et intérêts, comme le rapporte le site Capital.

Comme le groupe M6, le groupe TF1 reprochait à Molotov de diffuser ses chaînes sans autorisation depuis deux ans et demi. Si TF1 avait accepté initialement la diffusion de ses chaînes (TF1, TMC, LCI, TFX) à titre expérimental en 2015 jusqu’à la mi-2019, l’accord n’avait pas été renouvelé. Malgré cela, Molotov avait cependant décidé de continuer à diffuser les programmes du groupe audiovisuel, et ce, alors même que TF1 avait conditionné cette diffusion à un tarif dégressif en fonction du nombre d’abonnés, avec un minimum de 4 millions d’euros par an.

Il faut dire que, si Molotov compte 17 millions d’utilisateurs inscrits, seuls quatre millions d’entre eux sont comptabilisés comme des utilisateurs actifs et réguliers de la plateforme. Or, cette disparité aurait été préjudiciable à Molotov, poussant la plateforme à payer un tarif qu’elle jugeait élevé.

Une pratique courante selon le tribunal judiciaire de Paris

Saisi, le tribunal judiciaire de Paris a finalement donné raison au groupe TF1, arguant que ce type de tarif est « une pratique courante, applicable à tous les distributeurs ». Pour le tribunal, l’argument de la faible proportion d’utilisateurs actifs n’est pas non plus pertinent : « Molotov ne peut utilement soutenir que le mode de calcul prévu dans l’offre de TF1 est discriminatoire au seul motif qu’il ne lui est pas favorable. […] Une telle situation ne résulte que du modèle d’inscription et de gestion des comptes que Molotov s’est choisie et n’envisage manifestement pas de changer, notamment en procédant à une désactivation régulière des comptes dormants ».

La décision du tribunal judiciaire de Paris condamne ainsi Molotov à payer 8,5 millions d’euros de dommages et intérêts à TF1 pour contrefaçon — une somme alignée sur la grille tarifaire mise en place par le groupe télévisuel — et lui interdit de diffuser les chaînes du groupe sur son service.

Des discussions en cours

C’est le second revers judiciaire de Molotov en quelques mois. Début décembre, le même tribunal de Paris a condamné Molotov à verser 7 millions d’euros au groupe M6 pour les mêmes raisons. Finalement, M6 et Molotov ont trouvé un accord le mois dernier, rendant les chaînes du groupe payantes pour les utilisateurs de la plateforme.

Molotov a confirmé à Frandroid que des discussions étaient en cours avec le groupe TF1 afin de trouver un accord qui pourrait ressembler à celui signé avec le Groupe M6.  « Des discussions sont en cours avec le groupe TF1. Aucune chaîne n’a disparu de Molotov », rappelle Valérie Guiard-Schmid, directrice de la communication de Molotov.

Autrement dit, la porte-parole affirme que les chaînes concernées pourraient bien rester sur la plateforme. Mais pour le moment, il convient de rappeler que la décision de justice impose bel et bien ce retrait. Et ce, tant que les deux parties plancheront encore sur un accord… ou ne le trouveront pas.

Par ailleurs, comme le rappelle Capital, les deux entreprises sont partie prenante dans une autre procédure judiciaire, Molotov estimant que le prix réclamé par TF1 est trop élevé.

Molotov.tv

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