Les délibérations du jury n’auront pas duré très longtemps. Moins d’une semaine après l’ouverture du procès historique entre ARM et Qualcomm, on a déjà une première conclusion à se mettre sous la dent.
D’après le jury, Qualcomm n’a pas enfreint sa licence vis-à-vis d’ARM avec le rachat de Nuvia et la fabrication des puces basées sur l’architecture Oryon. Qualcomm va donc pouvoir continuer la commercialisation des Snapdragon X et Snapdragon 8 Elite en 2025.
Seul l’un des sujets reste à trancher : celui de la licence ARM possédé par Nuvia avant son rachat par Qualcomm. Sur ce point, le jury est resté dans une impasse.
ARM n’a pas dit son dernier mot
ARM est donc pour le moment le perdant dans cette affaire, mais la firme ne veut pas s’arrêter là. Voici la déclaration officielle de l’entreprise sur le sujet.
« Nous sommes déçus que le jury n’ait pas pu parvenir à un consensus sur les revendications. Nous avons l’intention de demander un nouveau procès en raison de l’impasse du jury. Dès le départ, notre priorité absolue a été de protéger la propriété intellectuelle d’Arm et l’écosystème inégalé que nous avons construit avec nos précieux partenaires depuis plus de 30 ans. Comme toujours, nous nous engageons à favoriser l’innovation sur notre marché en évolution rapide et à servir nos partenaires tout en faisant progresser l’avenir de l’informatique. »
ARM veut donc se lancer dans une nouvelle procédure judiciaire en espérant obtenir une conclusion concernant la question de la licence Nuvia. Pour le reste, les accusations concernant Qualcomm, le jury a tranché à l’unanimité et ARM n’aura pas d’autre choix que de faire appel si la firme souhaite persévérer.
Pour l’heure, Qualcomm peut donc souffler. Il sera quoi qu’il en soit difficile pour ARM de retourner la décision du tribunal fédéral.
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